Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2024 / N°085·page 9·fr
    ...A l'issue de quoi un rapport préliminaire sera présenté, dans deux...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 21·fr
    ...Ceux des actionnaires qui ne disposeraient pas d'un nombre d'actio...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 33·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 59·fr
    ...3 - La liste des candidatures sera close le 26 janvier 2024. Art....
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 7·fr
    ...orat de Monastir dont le siège sera à Menzel En-Nour le nombre des...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 6·fr
    ...Cette association sera administrativement rattachée au Groupement ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 115·fr
    ...Le prix de vente normal sera celui obtenu par le Titulaire et l'En...
  • Journal Officiel·2024 / N°115·page 55·fr
    ...Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 3·fr
    ... état de viabilité des rues et sera réalisé comme suit 15.000 : 19...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 51·fr
    ...a connaissance du Public qu'il sera procédé au bornage de la terre...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 30·fr
    ...3 - La liste des candidatures sera close le 14 novembre 2025. Art...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 4·fr
    ...La valeur de cette contribution sera, obligatoirement, payée et en...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 10·fr
    ...Cette demande qui fait l'objet de l'entretien sera adressée à l'em...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 7·fr
    ...Cette association sera administrativement rattachée au Groupement ...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 30·fr
    ...Toute offre qui ne sera pas accompagnée des pièces sus énumérées s...
  • Journal Officiel·1985 / N°001·page 16·fr
    ...— La rétrocession des Orges destinées à tout usage, sera effectuée...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 20·fr
    ...La nature des exercices sera variée et embrassera toutes les catég...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 16·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 1er novembre 1968 ...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 66·fr
    ...Aucun prisonnier de guerre ne sera maintenu en détention préventiv...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 12·fr
    ...- L'épreuve orale du concours externe susvisé sera appréciée par u...