Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 5·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions de l'article 28 de l'arrêté susvi...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 31·fr
    ...Abdesselem ben Mabrouk et Souighi Rekala; Au Nord : L'abattoir; A ...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 10·fr
    ...kila Gouvernorat de Gafsa, est abrogé. --- ## RÉCTIFICATIF Rect...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 15·fr
    ..., à compter du 1er avril 1976 Mabrouka Oudemi, à compter du 16 mai...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 37·fr
    ... matériels à Monsieur Ali Ben Mabrouk Abessi destiné à la vente de...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 4·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 15·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 25·fr
    ...Le dit immeuble objet du titre foncier « Mabrouka 543 », N° 60.057...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 22·fr
    ... héritiers du feu Mohamed ben Mabrouk Garbej (Taïeb, Ahmed, Moktar...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 37·fr
    ...Maître Karim Romdhane ELMabrouk - Avocat demeurant Avenue Bechir S...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 40·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 20·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions du décret sus-visé n° 95-1497 du ...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 20·fr
    ...Par le Nord rue Taher Kamoun d'où l'entrée, Est héritiers Ibn Mabr...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 49·fr
    ...Maître Karim Romdhane El Mabrouk 2008S02567VEPA1 --- **Avis d'ad...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 50·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 6·fr
    ...9-1690 du 8 novembre 1989 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 10·fr
    ...0 septembre 1996, susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 2·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment les décrets s...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 55·fr
    ...ition déposée par Maître Adel Mabrouk agissant pour le compte de A...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 21·fr
    ...La mise à jour de statut selon la loi 2000-93 et abrogation de l'a...