Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 20·fr
    ...rticle ne pourra, en aucune occasion, être ultérieurement considér...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 32·fr
    ...té bornée consiste en trois parasites de terre culture d'une conte...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 11·fr
    ...un magasin loué avec loyer mensuel, 10 dinars II y a un grand jard...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 16·fr
    ... construction renfermant un magasin, un W.C. et une cour, sise dan...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 35·fr
    ...au Casino de Bizerte pour la constitution définitive de la Société...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 4·fr
    ...de nationalité; 3° Extrait du casier judiciaire et de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 6·fr
    ...ecté à la construction d'un magasin témoin. ART. 2. — Le Présiden...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 4·fr
    ...tionalité; 4°) un extrait du casier judiciaire; 5°) un certifica...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 21·fr
    ...La même information lui sera donnée à l'occasion de tout changemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 27·fr
    ...cès dans les caves chais et magasins des viticulteurs, producteurs...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr
    ...- Si l'une des parties est lésée lors ou à l'occasion de l'exercic...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...ors de ces emplacements à l'occasion de certaines fêtes religieuse...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 26·fr
    ...SOCIETE ANONYME DE TRANSPORTS « L'OASIS DU DJERID » STOD au cap...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...régulateur, une pompe et un magasin contigu. Mise à Prix : 260 Di...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 31·fr
    ...à sa place, Monsieur Chedly Essasi, si, Tunisien demeurant à Tuni...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 22·fr
    ...un magasin de Taïeb ben Mohamed Sassi. Au Nord : Ameur Mihoub. A...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 15·fr
    ...L'exportateur est tenu, à l'occasion de chaque paiement, de fourni...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 35·fr
    ...Un immeuble constitué par deux magasins donnant sur la Rue Bab-El ...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 19·fr
    ...ces, cuisine, w.c., écurie, magasin-garage, un réservoir et un pui...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...— Sont insalasisables les biens meubles ci-dessous spécifiés : 1° ...