Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr
    ... le bénéfice du bail de son magasin, sis à Tunis, à la même adress...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...agne, A sa partie droite, 2 magasins, 3 grand-garage et des dépend...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 15·fr
    ...Monsieur Daniel Passalacque Industriel 23, rue des Glasières Tunis...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr
    ...bjet dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs foncti...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 14·fr
    ...Les notes attribuées à l'occasion de toutes ces épreuves sont pris...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...talité d'une maison avec le magasin en dépendant, ouvrant tous deu...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 24·fr
    ...une maison sise, à Mahres, avec le magasin qui en fait une partie ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ...es, fabriques de limonades, magasins de drogueries, distilleries, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 26·fr
    ...1°) L'exploitation d'un magasin à un ou plusieurs rayons unique ou...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 8·fr
    ...au concours; — un extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...Il existe un magasin à usage d'épicerie occupé par un locataire. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 8·fr
    ...NASO dit NASI Salvatore demeurant au Sers a acquis de Mme Simone G...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 14·fr
    ...elle de terre comprenant un magasin et une habitation située à Sid...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 6·fr
    ...l'Hydraulique Agricole, à l'occasion des travaux ou ouvrages remis...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 38·fr
    ...N° 647 # SOCIETE DE GESTION DES MAGASINS DU PETIT PRINTEMPS S.A....
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 14·fr
    ...à compter du 1er juillet 1976 Basioui Mohamed, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr
    ...Un magasin appartenant à l'Italien Carmelo. Ou étant donné que le...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 50·fr
    ... dégâts qui pourraient être occasionnés aux ouvrages par suite des...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 15·fr
    ... sans nom, consistant en un magasin et une boutique, située à Tuni...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 4·fr
    ...rès constatation des dégâts occasionnés dans les terres cultivées ...