Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 43·fr
    ...délai elles seront nulles. Signature 2011N00312FCCC2 # Vente d'...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 8·fr
    ...sur papier libre portant la signature du candidat, - une fiche de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 6·fr
    ...— Le présent Accord entrera en vigueur dès sa signature, et sera v...
  • Journal Officiel·1989 / N°043·page 13·fr
    ...— Monsieur Khaled Bouchnak est autorisé à sous-déléger sa signatur...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 5·fr
    ...89, l'engagement portant sa signature légalisée. Art. 4. — Les in...
  • Journal Officiel·2001 / N°034·page 26·fr
    ...- Monsieur Montacer El Hassani est autorisé à sous-déléguer sa sig...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 22·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 4·fr
    ... s.s.p en date du 15/3/2023 signature légalisé le 26/3/2024 et enr...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 16·fr
    ...associés ont légalisé leurs signatures et approuvé. Le PV de l'A....
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 27·fr
    ... ; mettre fin au pouvoir de signature de mr Charles Jaber auprès d...
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 7·fr
    ...vant acte sous seing privé, signature légalisée le 22/9/2023 enreg...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 9·fr
    ...vec le plein pouvoir, ayant signatures sociales conjointes. Le gé...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 30·fr
    ...ation de la délégation pour signature et pour poursuivre la réalis...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 16·fr
    ...Le Gérant Hassine Fodha N° B-975 Pour la légalisation de la sig...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 18·fr
    ... d'une SARL en une SUARL 4- Signature de la paix entre les deux as...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 9·fr
    ..., même s'ils usent de cette signature dans leur intérêt personnel,...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 19·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que les signatures soient légalisées et qu...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 13·fr
    ...t de vente, authentifié par signature le 28/11/2025 et enregistré ...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 22·fr
    ...Le directeur général de l'agence peut déléguer sa signature et une...
  • Journal Officiel·2008 / N°060·page 24·fr
    Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...