Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...me Chérifa, l'ont El Habib El Kasili, de Nabeul, portant à la conn...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 27·fr
    ...dent Bonnefond, ainsi qu'un magasin d'entrepôt et de vente, sis à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr
    ...nom commercial et clientèle quasi inexistants : 10.000 dinars. **...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 14·fr
    ..., d'une façon habituelle ou occasionnelle à une activité concurren...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 31·fr
    ...° 38.945, se composant de 9 magasins au rez-de-chaussée et de 4 ap...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr
    ...ns le prolongement du fond du casier ou permettent de rabattre la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 31·fr
    ...— Aide magasinier drogue : Pèse les colorants et les produits chim...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 10·fr
    ...tibles d'être consentis à l'occasion des opérations résultant norm...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 25·fr
    ...tibles d'être consentis à l'occasion des opérations résultant norm...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ...ers l'Est et dont dépens un magasin ouvrant vers le Sud et dont le...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 17·fr
    ...Désignation de l'immeuble à vendre La totalité d'un magasin ouvra...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 17·fr
    ...ébit de boissons ni dans un magasin de vente, si ce n'est aux trav...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...étages et comportant divers magasins loués à usage commercial et d...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr
    ...À l'occasion de la création de chaque nouvelle catégorie de BTA, u...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 21·fr
    ...l et de tourisme dénommée « l'oasis ». Société anonyme en formatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 15·fr
    ...ce d'un bail portant sur le magasin sis à Tunis, 10, rue de Marsei...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 31·fr
    ...Jean Deflasieux, Vice-Président; - M. Naceur Makhlouf; - M. Henri ...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 5·fr
    ...enant lieu; 2° Un extrait du casier judiciaire ou fiche anthropom...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 12·fr
    ...un magasin sis rue Farhat Hached, à Ksar Hellal, ayant pour limite...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 5·fr
    ...anvier 1920; 2° Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...