Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 078 résultats pour ""CIPE""
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 5·fr
    ...Elle participe à l'organisation et au cérémonial des visites offic...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 7·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 29·fr
    ...Ne pourront participer aux enchères, que les personnes munies au p...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 55·fr
    ...anciers qui ont promis de participer à l'augmentation du capital e...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 23·fr
    ...ement professionnels ; 8) participe à l'étude, à l'adoption et à l...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 11·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné un...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 47·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 12·fr
    ...nistratif; Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner ...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 10·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères et par la voie d'un...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 32·fr
    ...Cette pratique contraire aux principes de la gestion financière de...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 4·fr
    ...ammes de constructions ou participer financièrement à de telles ré...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 16·fr
    ...— Les personnes désireuses de participer aux enchères devront préa...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 20·fr
    ... venant en Tunisie pour y participer à des travaux de congrès ou d...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 7·fr
    ...Nationale qu'autant que celle-ci a été invitée à y participer, par
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 12·fr
    ...idat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout e...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 30·fr
    ...— Les personnes désireuses de participer aux enchères devront se m...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 51·fr
    ...Les personnes désireuses de participer à l'adjudication peuvent vi...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 6·fr
    ...des candidats autorisés à participer à l'épreuve orale pour ceux a...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 6·fr
    ...ières d'entreprises ou de participer à la réalisation de tels proj...