Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 6·fr
    ...ssem", gouvernorat de béjà au profit de l'office national des mine...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 34·fr
    ...des règlements judiciaires au profit de la société « TBS Tourisme...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 22·fr
    ...s corporels et incorporels au profit de Mme Fathia Mezdani, le pri...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 22·fr
    ...'une période d'observation au profit de la société MULTIV ACANCES ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 31·fr
    ... réalisés par l'entreprise au profit de projets réalisés pour le c...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 6·fr
    ...tion sociale et culturelle au profit des agents du ministère. Art...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 35·fr
    ...s l'exécution des travaux, au profit du budget de l'État qui sera ...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 6·fr
    ...La sous-parcelle 77/4 est grevée d'une servitude de passage au pro...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 29·fr
    ...charge sauf une hypothèque au profit de la Société Arab Tunisian L...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 46·fr
    ...hypothèque du premier rang au profit de la Société Général Métal p...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 2·fr
    ...« Prestation tous genre de services au profit des navires, des soc...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 40·fr
    ... acte d'attribution ssp à son profit de l'Association Coopérative ...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 32·fr
    ...- La cession des 400 parts sociales de Mr Habib Sahli au profit de...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 21·fr
    ...ab sis à Khlidia Ben Arous au profit de la société Tunisienne de l...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 35·fr
    ...La formation est assurée au profit de groupes d'au moins dix (10) ...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 22·fr
    ...Le prix indiqué ne peut être attribué plus d'une fois au profit d'...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 15·fr
    ...nu de l'Arab Tunisian Bank au profit de la Société SOCOTOL. Publi...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 47·fr
    ...erait désormais poursuivie au profit de : 1° La fondation Habous ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 58·fr
    ...el, autre qu'un hypothèque au profit de l'ex-Caisse Foncière (actu...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 26·fr
    ...Un contrat de location du Studio au profit de Mr Habib Ben Amara K...