Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 25·fr
    ...n qualité de cogérants avec signature conjointe. 3) - de compléte...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 55·fr
    ...re et véritable, portant la signature et le cachet humide. 2012S0...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 31·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Pour la légalisation de la signature : le...
  • Journal Officiel·2003 / N°087·page 15·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que les signatures soient légalisées et qu...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 5·fr
    ...e, agissant en son nom pour signature son époux, Monsieur Rafik Be...
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 9·fr
    ...e de la Justice, défini par signature le 9/5/2024 et enregistré à ...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 17·fr
    ... acte sous seing privé avec signature légalisée datée du 28 janvi...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 15·fr
    ...s attribuer les pouvoirs et signatures séparés. Journial Officiel...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 44·fr
    ...uivant une procuration avec signature légalisée. - Tout adhérent n...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 31·fr
    ...Les pouvoirs de gestion financière et les pouvoirs de signature au...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 15·fr
    ...pouvoirs de direction et la signature séparée. Deux copies du pro...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 7·fr
    ...pouvoirs les plus étendus. Signature 2010G04571SRLB1 Par acte S...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 25·fr
    ...es administrations ainsi la signature des chèques; il a été décidé...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 38·fr
    ...Tunis N° 29.569 D'un acte sous signatures privées en date des 26 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 21·fr
    ...TUNIS 46.562 D'un acte sous signatures privées en date du 19 Août...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 17·fr
    ...Mr Naoufel Trabelsi est nommé gérant et aura la signature sociale ...
  • Journal Officiel·1987 / N°012·page 4·fr
    ... 1982 portant délégation de signature au profit des directeurs rég...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 5·fr
    ...Les assistants techniques spécialisés apposent leurs signatures su...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 35·fr
    ...N° B-668 Pour la légalisation de la signature : Le Président de l...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 19·fr
    ...90 ans à compter de la date de la signature du statut Gérance : M...