Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 60·fr
    ...2014X02493DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 38·fr
    ...rce Par acte S.S.P portant signature légalisée à la municipalité ...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 17·fr
    ...n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les ph...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 8·fr
    ...ptembre 2021 légalisant les signatures des parties en date du 18 s...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 5·fr
    ... acte sous seing privé avec signature légalisée le 13-02-2023, enr...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 8·fr
    ...administration, déléguer sa signature aux agents placés sous son a...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 24·fr
    ...Un pouvoir dûment signé (signature légalisée) par la personne mora...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 12·fr
    ... en date du 04/10/2012 avec signature légalisée à la Commune de Ca...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 14·fr
    ...Une fois rempli et signé (simple signature), le formulaire de vote...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 25·fr
    ... fonds de commerce dont les signatures sont légalisées en date du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 4·fr
    ...u montant et frais avant la signature de l'acte de vente. Le liqu...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 38·fr
    ... écriture et authentifié la signature en date du 11 septembre 1981...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 33·fr
    ...en date du 22 septembre 1984, dont la signature a été légalisée à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 36·fr
    ...7- Pouvoir au gérant Karim Lahimer pour signature prêt et gage. 8-...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 4·fr
    ...Information à déléguer leur signature; Vu le décret N° 61-316 du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 46·fr
    ...ite société à compter de la signature de l'acte de cession. Le Gé...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 8·fr
    ...rnées, - la légalisation de signature par délégation du Conservate...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 50·fr
    ...tat de déléguer le droit de signature, Vu l'avis du ministre des ...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 8·fr
    ...e peuvent avoir lieu, après signature du propriétaire ou de l'expr...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 35·fr
    ...ois années avec pouvoirs et signatures conjoints en remplacement d...