Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 22·fr
    ...Ahmed ben Ali Guidara, Masia beni Had Tichati, sa sœur Mahouna, pr...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 12·fr
    ...té fondée sur un délit ou un quasi-délit prévu par la législation ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 24·fr
    ...ne autre pièce libre; 6° un magasin libre. b) Un premier étage co...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 2·fr
    ... de naissance; 3) extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 10·fr
    ...otographie exploité dans un magasin au rez de chaussée de l'immeub...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 16·fr
    ...l'Hydraulique Agricole, à l'occasion des travaux ou ouvrages remis...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 14·fr
    ...Les locaux, objet de la boulangerie, du four, et du magasin de ven...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 42·fr
    ...Un procès-verbal est rédigé à l'occasion de chaque réunion. Les d...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 11·fr
    ...La totalité d'un magasin, attenant à la maison ci-dessus et ouvran...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ...triculation foncière ou à l'occasion de toute autre activité et ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 47·fr
    ..., 96, avenue de la liberté (Magasin N° 12 et 13). Toute oppositio...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 37·fr
    ...ion et de Participation pour l'Asie et l'Afrique, 27, rue d'Anjou,...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 35·fr
    ...Exercer le commerce de détail au seing des magasins témoins avec d...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 9·fr
    ...tation, la consignation, le magasinage, le courtage, le transit, l...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 14·fr
    ...La dite maison comprend une chambre, un magasin, un couloir (Skifa...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 22·fr
    ...« L'OASIS » Société Anonyme au Capital de 25.700 dinars Siège Soc...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 24·fr
    ...**Premier lot :** Un magasin sis 13, rue des Notaires à Sfax, apr...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 33·fr
    ...ompris les frais et charges occasionnés par sa dissolution. - et l...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 13·fr
    ... pour projeter un courant d'abrasif à travers la dite ouverture, i...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 23·fr
    ...re 1972 Fafza Krichhna née Fourasi, à compter du 1er novembre 1972...