Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 444 résultats pour ""EXPO""
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 27·fr
    ...t à Monsieur Fathi El CHAWACHI exposé à la vente est fixé à un mon...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 55·fr
    ...t la vente, l'importation et l'exportation, l'affrètement, l'entre...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 7·fr
    ...| | (02) | | - préparation | 30 minutes | | | - exposé | 15 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 24·fr
    ... la Société « Imperial Tunisie Export SARL » sollicite l'autorisat...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 18·fr
    ...Dans les deux cas elle doit donner lieu à un exposé du candidat qu...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 2·fr
    ...— Les commercants, exportateurs, commissionnaires, transitaires et...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 5·fr
    ...| | --- | --- | --- | Contrôle douanier des entreprises exportatr...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 8·fr
    ...uite, lorsqu'il aura sciemment exposé en vente ou mis en circulati...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 26·fr
    ... réglementant l'importation, l'exportation, le raffinage, la repri...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 22·fr
    ...L'immeuble exposé à la vente est grevé 1) suivant inscription figu...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 11·fr
    ... à organiser dans son pays des expositions de caractère technique ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 9·fr
    ...eur de la Société Tunisienne d'Exposition. Vu la demande de premi...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 15·fr
    ...dénommée « Société d'Exportation des Produits du Pays ». Ayant po...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 6·fr
    ...douanes à l'importation et à l'exportation, ensemble les textes qu...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 8·fr
    ...a) un exposé préliminaire indiquant le cadre juridique de la conve...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 15·fr
    ...Le Président, après adoption de l'ordre du jour, expose les différ...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 28·fr
    ...ce de meubles et du vêtements, expolité au local sis à rue Boumeso...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 6·fr
    ... dénomination que dans le pays exportateur. Dans le cas contraire,...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 23·fr
    ...ux publics, ainsi que l'import-export. Siège Social : à TUNIS, 16...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 5·fr
    ...ans l'État de résidence dont l'exportation est interdite au moment...