Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 39·fr
    ...arcelle n°A1547 et de l'Ouest par la parcelle n°A1517, (3) La parc...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 24·fr
    ...| 204 conforme à la parcelle n°1 206 conforme à la parcelle n°2 21...
  • Journal Officiel·2024 / N°061·page 21·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 3·fr
    ...971, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·2008 / N°087·page 5·fr
    ...Mademoiselle Amel Manai, architecte principal, est chargée des fon...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 15·fr
    ...## CHAPITRE IV ### TRANSPORT DE MARCHANDISES ## ARTICLE 9 Il es...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 42·fr
    ...1- La parcelle n°683 : c'est une parcelle de terrain de forme obli...
  • Journal Officiel·2024 / N°042·page 16·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 5·fr
    ...— Les marchés de services, travaux et fournitures de l'Office Nati...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 33·fr
    ...- le service des achats, - le service du parc-auto. La sous-direc...
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 44·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 31·fr
    ...Article premier - Sont modifiées les indications énoncées aux parc...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 71·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière | Superficie...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 24·fr
    ...— Parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | SITUA...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 12·fr
    ...N° d'ordre des parcelles : 1; N° des parcelles sur le plan : A; N°...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 19·fr
    PARCELLES IMMATRICULES OU EN COURS D'IMATRICULATION | N° | N° DE...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 1·fr
    ...ions partielles 1445 TABLEAU parcellaire 1445 MINISTERE DES FINA...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 7·fr
    ...en 15 parcelles non immatriculées, savoir : La parcelle dénommée «...
  • Journal Officiel·2022 / N°005·page 30·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2020 / N°074·page 3·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...