Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 7·fr
    ...— Le budget de fonctionnement est constitué : A) des recettes sui...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 23·fr
    ...), portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 8·fr
    ...Exécution et contrôle du budget - contenu du budget. Règles généra...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 12·fr
    ...c) Le budget de l'Etat : Définition Principes budgétaires Elabora...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 5·fr
    ...- Le budget de l'institut diplomatique pour la formation et les ét...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 57·fr
    ...63000 | | | | Total des Budgets des Etablissements des Oeuvres...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 52·fr
    ...UE | | | | | | | -A- Budgets des Universites | | | | |...
  • Journal Officiel·2022 / N°066·page 4·fr
    ...blissements publics dont le budget et la gestion financière et com...
  • Journal Officiel·2022 / N°068·page 4·fr
    ...blissements publics dont le budget et la gestion financière et com...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 28·fr
    ...– Le budget d'investissement comprend les recettes et les dépenses...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 11·fr
    ...— Subventions d'équilibre au Budget annexe de la R.T.T. Art. 94 (n...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 5·fr
    ...classiques du budget La loi organique du budget de 1967 L'élabor...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 5·fr
    ...3 - Le montant des crédits de paiement des dépenses du Budget de l...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 17·fr
    ...5 - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'inves...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 14·fr
    ...— Le budget des P.N.R. est inscrit au budget du ministère de l'ens...
  • Journal Officiel·2020 / N°123·page 5·fr
    ...sor public pour financer le budget de l'État, ainsi qu'à fixer les...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 10·fr
    ...# Organisation financière # Section 1ère - Budget ART. 10. — L'a...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 2·fr
    ...Il examine et arrête le budget de l'association. Il peut ester en...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 58·fr
    ...**B- Le budget de l’Etat** - Définition, - Préparation et vote du...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 23·fr
    # TABLEAU "A" ## RECETTES DU BUDGET DE L'ETAT ### 2007 page 4 En ...