Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 5·fr
    ...40 G, 33.232, longitude Est : 8 G, 56.428, carte de Djebel Fkirine...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 8·fr
    ...39 G 11' 90"; longitude : 7 G 05' 19"; côte 1544 m carte de Kasser...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 30·fr
    ... NABOODAH CONSULTING GROUP | DIGITAL SYSTEM | | SOCIETE FERLUX |...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 5·fr
    ...n'est pas requise lorsqu'il s'agit d'entreprises en difficultés éc...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 4·fr
    ...il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ...s fonctions aura, sans motif légitime, usé ou fait user de violenc...
  • Journal Officiel·1985 / N°049·page 7·fr
    ...e Fernande) 2) Mme Solavet (Brigitte Irène Marie) 3) Mr Laplane (M...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 8·fr
    ...t pour des raisons valables, légitimes et sérieuses, sauf dans les...
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 4·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «ELHABIB» objet du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 24·fr
    ...L'immeuble dont s'agit a été saisi par commandement saisie de M. M...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu de forme presque rectangula...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 8·fr
    ...n blanc sur fond noir, s'il s'agit d'un appareil acoustique; — soi...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 24·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nu bâtissable, Mise à prix : La mis...
  • Journal Officiel·1986 / N°010·page 5·fr
    ...res, latitude 38 G 10' 20'' longitude 7 G 51' 32'' carte d'El Ayac...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 7·fr
    ...39 G 86° 15'', longitude : 6 G 81° 30'', carte de Tajerouine au 1/...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 11·fr
    ...obale de (1ha,63a,50 ca) il s'agit d'une terre agricole d'une form...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu sis à Chenini sud délégation Gabès Ouest...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 34·fr
    ...'exploitation du fonds dont s'agit et Monsieur Mohamed Chahed n'au...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un appartement sis au premier étage non exploité au mo...