7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
- Journal Officiel·2016 / N°022·page 8·fr...ant promulgation du code de la comptabilité publique, telle que mo...
- Journal Officiel·1974 / N°035·page 19·fr...ant promulgation du code de la comptabilité publique; Vu la loi N...
- Journal Officiel·2022 / N°128·page 4·fr...irecteur des finances et de la comptabilité à la direction général...
- Journal Officiel·2012 / N°077·page 28·fr...s publics soumis au code de la comptabilité publique au titre des ...
- Journal Officiel·2013 / N°051·page 18·fr...irs publics, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
- Journal Officiel·2018 / N°029·page 46·fr... par le cadre conceptuel de la comptabilité financière. ## Le com...
- Journal Officiel·2026 / N°063·page 14·fr...irection des dépenses et de la comptabilité à la direction des aff...
- Journal Officiel·1980 / N°024·page 29·fr...l et de la Sécurité Code de la Comptabilité Publique 1 D, 000 | Ta...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 13·fr...on est soumis aux règles de la comptabilité publique. Le Directeu...
- Journal Officiel·1981 / N°053·page 67·fr...le | 2 D, 500 | | Code de la Comptabilité Publique | 1 D, 000 |...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 36·fr...es | 0 D, 100 | | Code de la Comptabilité Publique | 0 D, 300 |...
- Journal Officiel·1991 / N°028·page 3·fr... article 36; Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
- Journal Officiel·1988 / N°070·page 12·fr...e directeur du budget et de la comptabilité au ministère des commu...
- Journal Officiel·1963 / N°013·page 4·fr...de la trésorerie; - Il suit la comptabilité des approvisionnements...
- Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr...— La comptabilité de l'agence de promotion de l'industrie est tenu...
- Journal Officiel·1984 / N°011·page 19·fr...| » | | » | Service du Budget de fonctionnement et de la comptab...
- Journal Officiel·2025 / N°051·page 91·fr...La ministre des finances, Vu la Constitution, Vu le code de la c...
- Journal Officiel·1969 / N°054·page 3·fr...1996, portant règlement sur la comptabilité publique, ensemble les...
- Journal Officiel·2000 / N°090·page 3·fr...ant promulgation du code de la comptabilité publique, tel que modi...
- Journal Officiel·1999 / N°027·page 15·fr...s en l'objet, - la tenue de la comptabilité des créances constatée...