Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 128·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire d'Etat général. Par décre...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 30·fr
    ...**Première commission :** - professeur de l'enseignement supérieur...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 13·fr
    ...ondaire, est nommée chargée de mission au cabinet du ministre de l...
  • Journal Officiel·2012 / N°023·page 1·fr
    ...567 Présidence du Gouvernement Nomination d'un chargé de mission ...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 26·fr
    ...Le président de la commission peut inviter toute personne dont la ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 12·fr
    ...Commission n° 2. — Inspecteurs Principaux Commission n° 3. — Inspe...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 54·fr
    ...- Il est créé une commission au sein du ministère de l'agriculture...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 36·fr
    ...La commission est composée de membres désignés par arrêté du chef ...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 32·fr
    ...- La soumission signée et timbrée. - Le devis estimatif signé. - L...
  • Journal Officiel·2020 / N°027·page 4·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·2011 / N°052·page 7·fr
    La commission de confiscation sus indiquée transmet à la commissio...
  • Journal Officiel·2023 / N°062·page 3·fr
    ...Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·2018 / N°075·page 32·fr
    ...- le degré de respect des délais d'exécution des missions attribué...
  • Journal Officiel·2015 / N°038·page 8·fr
    ...39 - Aucun membre de la commission technique, de la commission sup...
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 12·fr
    ...r général, est nommé chargé de mission auprès du cabinet du minist...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 25·fr
    Les avis de la commissions sont adoptés par la majorité des voix d...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 3·fr
    ...Elle est désignée ci-après par le terme « la commission ». Art. 2...
  • Journal Officiel·2023 / N°088·page 2·fr
    Nomination d'un membre à la commission nationale sectorielle des m...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 61·fr
    ...0074065-54 Les actionnaires et les commissaires aux comptes de la...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 35·fr
    ...Elle est placée sous l'autorité de tutelle du commissaire régional...