...5 % des bénéfices nets majorés ou minorés des résultats reportés. ...

...treprise réalise des bénéfices nets ou excédents à la fin de chaqu...

...3 Les produits bruts et nets de l'emprunt ainsi que les frais sont...

...sur les bénéfices nets, il est prélevé : a) cinq pour cent pour l...

...275 Bonnets blancs. Lot n° 10 : 85 Tabliers bleus. Lot n° 11 : 90 ...

...Sur les bénéfices nets il est prélevé cinq pour cent (5%) pour con...

...Sur les bénéfices nets après affectation, il est prélevée cinq pou...

...s (flotteurs, déversoirs, moulinets, etc...). — Matériel hydrauliq...

...e privée réalise des bénéfices nets ou des excédents à partir de l...

...5% au moins sont relevées sur les bénéfices nets, sur le solde Pa...

...er davantage ses fonds propres nets en lui octroyant une ressource...

...e et affectation des bénéfices nets; 4) Quitus au Conseil d'Admini...

...mmissaires aux comptes les cabinets MTBF et CMC et ce à compter de...

...- Affectation des résultats nets de l'exercice 2013. - Approbation...

...etons de présence (1500 dinars nets), - renouvellement du mandat d...

...alières et sanitaires, les cabinets médicaux, les pharmacies, les ...

...Avis d'augmentation du capital NETSYSTEM EDITION SA au Capital so...

...**Répartition des bénéfices :** Sur les bénéfices nets il est pré...

...L'Assemblée Générale décide que les bénéfices nets de l'exercice s...

...5% au moins sont prélevées sur les bénéfices nets majorés des résu...