Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 122·fr
    ...ée 2007 ; Considérant que ces deux articles prévoient le bénéfice...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 14·fr
    ...19-47 4- Cession d'actions des deux actionnaires ASTRACOS et SUD I...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 43·fr
    ...enouvellera par tiers tous les deux ans. Assemblée Générale : Ell...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 19·fr
    ...r celles lui appartenant à ces deux associés Messieurs Antony Geor...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 13·fr
    ...D3110562011, les deux associés ont décidé le changement d'adresse ...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 44·fr
    ...remière une villa complète les deux autres composées de deux appar...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 4·fr
    ...se à une seule correction, les deux autres épreuves écrites sont s...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 29·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des deux actes ci avant cités ainsi que...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 17·fr
    ...ethi Ben Ammar Nefzi objet des deux actes de cession enregistrés à...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 5·fr
    ...ues à ce grade depuis au moins deux ans. Arr. 2. — L'inspecteur d...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 63·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 18·fr
    ...--- **SOCIETÉ DES DEUX AVENUES** Société Anonyme au Capital de 15...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 19·fr
    ...Suivant les deux actes sous seing privés en date du 19 septembre 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 40·fr
    ..., quittance n° 4999, selon les deux actes la société «COTUDIC» ser...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 31·fr
    ...Tunis - 39.281 Il ressort des deux actes s.s.p. faits à Puteaux l...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 43·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 31·fr
    ...Ces deux actes de cession étaient consentis par l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 13·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 28·fr
    ...Article premier - Les dispositions des deux articles 3 et 5 du déc...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 49·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...