...— Le gouverneur de Sousse est chargé de l'exécution du présent arr...

réelle, dans la mesure du possible, pour les montants prévus au pa...

Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...

...| 393 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°26827 ...

...Monsieur Mohamed Damak, inspecteur principal au ministère du plan ...

— Du point 4 au point 8 la limite épouse l'ancienne délimitation d...

...Fait au Palais de Carthage, le 5 novembre 1974 Le Président de la...

...ns du Personnel Temporaire | 3 600 | Art 32 Rémunérations du perso...

...Elle est payée en espèce ou en nature, au choix du propriétaire, a...

...— Le Ministre du Plan et des Finances est chargé de l'exécution du...

...Vra de l'arrêté du 14 décembre 1990, portant institution du permis...

...2- Alimentation en eau potable rurale à travers : - l'achèvement d...

...i) assure au personnel de la mission la protection décrite au para...

...Droite AB de direction ouest-est passant à 10.000 m au nord du poi...

Décision du Président de l'Assemblée des représentants du peuple d...

décrets et arrêtés # MINISTERE DU PLAN ET DES FINANCES ## NOMINA...

...e l'indemnité spécifique au profit du personnel de l'Etat des coll...

...Tunis, le 19 juin 1967 Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Econom...

...Des sessions de formation sont organisées au profit des groupes de...

...— Les infractions à l'article premier du présent arrêté seront pou...