Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 21·fr
    ...- La non reconduction et l'abrogation de la nomination, d'un commi...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 2·fr
    ...— Sont abrogés les textes antérieurs autorisant la perception de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 39·fr
    ...Seul ben El Mabrouk, Ali sur une partie et sur le reste Mohamed Wa...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 31·fr
    ...Hatira et vingt (20) parts, à Mabrouk Ben Khalifa Hatira- En rais...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 7·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 9 février 1974...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 39·fr
    ...Maître Adel Mabrouk - route touristique, Hammam Sousse. Désignati...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 24·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures et contraires au p...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 4·fr
    ...– Sont abrogées, toutes dispositions contraires à la présente loi ...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 18·fr
    ...- Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 53·fr
    ...RD B SALAH | MAHMOUD EP SHRAB MABROUKA | MAHMOUD HATEM | | MAHMO...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 12·fr
    ... sieur Ali ben Khelifa ben El Mabrouk a été nommé tuteur de ses ne...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 30·fr
    ...589, registre n° 06200194, Mr Mabrouk ben Youssef Rahmouni a vendu...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 23·fr
    ...à compter du 1er octobre 1965 Mabrouk Hassen, à compter du 1er oct...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 25·fr
    ...ier N° 201.072 et le nom de « Mabrouka » et dont la superficie est...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 51·fr
    ...t, Administrateur; - Soubaker Mabrouk, Administrateur; - Marcel Va...
  • Journal Officiel·1988 / N°074·page 15·fr
    ...— Le décret sus-visé n° 74-724 du 16 juillet 1974, est abrogé. Ar...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 20·fr
    ...Monsieur Mabrouk Farah professeur de l'enseignement secondaire est...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 22·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 10 août 1989 est abrogé. Tunis, le 29 mars...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 48·fr
    ...10- Mabrouka Chaabane élisant domicile auprès de l'étude de Maître...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 7·fr
    ...é n° 91-810 du 25 mai 1991 est abrogé et remplacé par les disposit...