Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison et un magasin d'une con...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en magasins, cours, galeries, hangars...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...n à laquelle est contigu un magasin, sis, rue de la Justice, à Mon...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr
    ...estant à courir, au bail du magasin sis à Tunis, rue Chicly N° 21....
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Oasis de Dégache, Gouvernorat de Ga...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 7·fr
    ...l'Hydraulique Agricole, à l'occasion des travaux ou ouvrages remis...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 13·fr
    ...Contrats commerciaux; vente commerciale; gage, warrants; magasins ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 52·fr
    ...Fabrication de produits de l'Artisanat, gérance de magasins de ces...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 18·fr
    ...30 du 8-12 juillet 1966 à l'occasion d'une précédente augmentation...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 17·fr
    ...12, superficie 150 mq, deux magasins au rez-de-chaussée, deux appa...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 5·fr
    ...aggravés par le fait ou à l'occasion du service sur proposition de...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 19·fr
    ...« Saguiet Er-Ramla », oasis de Djara, complanté de dattiers et aut...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr
    ...truction se composant de 26 magasins, 12 maisons d'habitation se c...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 29·fr
    ...ers et 30 amandiers avec un magasin ayant pour limites : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr
    ...— Les scellés sont apposés sur les magasins, comptoirs, caisses, p...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 15·fr
    ...t acquérir connaissance à l'occasion de leurs fonctions et pour to...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 23·fr
    ...1° l'approbation de l'apport en nature du Grand Hôtel de l'Oasis d...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 10·fr
    ...Ils sont tenus d'indiquer dans leurs magasins de vente d'une maniè...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 23·fr
    ...Stomatologie, 6, Rue Lagha, Le Kram Vasile Andrea, 3, Rue de Belgi...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 3·fr
    ...e) Le culte catholique pourra être célébré occasionnellement, sans...