Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 38·fr
    ...L'immeuble fait l'objet de plusieurs hypothèques au profit de l'«A...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 38·fr
    ...avis au JORT sous peine de forclusion. Cet avis a été publié au q...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 21·fr
    ...1°) En cas de vacances par décès ou démission d'un ou plusieurs ad...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 20·fr
    ...prunt sera de la compétence exclusive du tribunal de Tunis I. # 3...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 37·fr
    ...ricole de forme oblique ayant plusieurs côtés entouré d'arbres de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 56·fr
    ...sur laquelle sont construites plusieurs constructions : - Un bâti...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 18·fr
    ...vis au JORT, sous peine de forclusion entre les mains de maître Ta...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 33·fr
    ...avis au JORT sous peine de forclusion. Cet avis a été publié aux ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 6·fr
    ...A l'exclusion des attributions mentionnées aux premier, septième, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 10·fr
    ...- La Parcelle n° (22) 52 consiste en une parcelle de plusieurs cot...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 12·fr
    ...prunt sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tunis. Un ...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 20·fr
    ...désignée pour trois ans un ou plusieurs commissaires aux comptes. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 56·fr
    ...L'assemblée générale nomme un ou plusieurs commissaires aux compte...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 51·fr
    ... de 15 jours sous peine de forclusion en liquidateur sus-indiqué, ...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 50·fr
    ...sur laquelle sont construites plusieurs constructions : - Un bâti...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 12·fr
    ...ours à compter de la date d'inclusion de la manière officielle ent...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 7·fr
    ...prunt sera de la compétence exclusive du tribunal de Tunis I. ## ...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 53·fr
    ...L'immeuble est composé de plusieurs bâtiments : - un 1er bâtiment...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 27·fr
    ...apital est de la compétence exclusive des tribunaux de Tunis. ## ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 16·fr
    ...Le travailleur a la faculté de contester les conclusions du médeci...