Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 718 résultats pour ""SANS""
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 36·fr
    ...Fixée après rabaissement à 258.310,000 dinars sans les frais. La ...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 30·fr
    ...ouba (Audience du 08/10/2008), sans compter les frais de poursuite...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 28·fr
    ...ser un dictionnaire bilingue. Sans préjudice des poursuites pénal...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 43·fr
    ...une construction peu élevée et sans toiture près de la piste agric...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 10·fr
    ...ertes, débris végétaux, grains sans valeur, grains chauffés et gra...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 11·fr
    ...l'eau potable et l'électricité sans être fonctionnelle, une SDB da...
  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 10·fr
    ...ée le 1/3 de la mise à prix et sans consignation pour les copropri...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 21·fr
    ...eut aboutir à la perte du bien sans prévoir en contrepartie au pro...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 22·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom consistant en une maison e...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 32·fr
    ...Le reste demeure sans changement. 2006G03542RECZ9 ### Rectificat...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 28·fr
    ...r en brique d'un hauteur de 1m sans porte principale les murs sont...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 25·fr
    ...— Quitus pur et simple, entier et définitif et sans réserve aucune...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 53·fr
    ...rchid ellouze au lieu de rchid Zouari le reste sans modification t...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 16·fr
    ...le saisi aux heures de travail sans condition particulière. Pour ...
  • Annonces Légales·2024 / N°011·page 10·fr
    ...consiste de demi indivis d'un terrain surface de 600 m² sans compt...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 3·fr
    ...oufia Kanoun, 4) Souad Kanoun, sans profession sauf le 1er ouvrier...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 3·fr
    ...95.665,000 dinars, sans les frais. 6) Visite de l'immeuble : Tous...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 40·fr
    ...1 groupe électrogène struver instantané sans coupure 80 KVA en éta...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 41·fr
    ...2) Moncef Bouzguenda - sans profession - résidant chez son fils Ra...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 38·fr
    ...3- Donner quitus entier et sans réserves aux co-gérants Mr Sofiene...