Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
29 622 résultats pour ""SIM""
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 7·fr
    ...ssons ou autres établissements similaires et, si la prévention des...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 6·fr
    ...s national aircraft engaged in similar international service. Art...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 5·fr
    ...ptabilité et de correspondance simple. ART. 65. — Le grade de Com...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 26·fr
    ...tatuts et seront entièrement assimilées aux actions anciennes à pa...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 3·fr
    ...nt des services internationaux similaires. # ARTICLE 5 a) Les aé...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 7·fr
    ...La base de la plinthe constitue une jupe dissimulant le tableau de...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 27·fr
    ...cidé de dissoudre, purement et simplement la susdite Société et de...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 7·fr
    ...angères dont l'activité serait similaire en tout ou partie à celle...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 41·fr
    ...s une situation comportant l'assimilation à une période d'assuranc...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 10·fr
    ...ge cantonal, qui prescrira par simple ordonnance la vente aux ench...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 2·fr
    ...AMNA | CIN | xxxx759 BETYBS BASSIM B OUERDI | | CIN | xxxx066 KA...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 14·fr
    ...ls que bouteilles, flacons, ou similaires. AVIS N° 9.681 Sur le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 20·fr
    ...16 novembre 1974 ben Cheikh Nessima, à compter du 27 novembre 1974...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 3·fr
    ...s de maison ou pour des tâches similaires; k) l'expression « pers...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 29·fr
    ...0 juin 1961, il apporté que M. Simon Zana demeurant à Tunis, 42, a...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 39·fr
    ...| | A0202751303 | JAMOUSSI Wassim | Av. H Bourguiba Bur 10-Ariana...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 6·fr
    ...ets ou dans les établissements similaires implantés dans la même r...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 13·fr
    ...Joseph Ichay, demeurant à Tunis, 4, rue Maréchal Berthier; Simah I...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 21·fr
    ... le fondement des périodes d'assimilation énumérées à l'article 2 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 9·fr
    ...- Le tarif au volume d'eau simple. - Le tarif binôme. Art. 22. — ...