Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Villa Mabrouka », s...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 34·fr
    ...Bédar Ben Aisha, Hédi Ben Mabrouk et Sadoz Ben Ayachi El Bohli et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 17·fr
    ...compter du 9 avril 1972 Mejri Mabrouk, à compter du 9 avril 1972 S...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 19·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées notamment l'arrêté sus-vis...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 60·fr
    ...– Est abrogé l'article premier du décret n° 81-1596 du 24 novembre...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 7·fr
    ...Mabrouk, Sonia, Sondes et Semia enfants de Mohamed Doukeri sis à l...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 28·fr
    ...Abdelouahad Ben Hadj Mabrouk Ben Hamed. Le présent avis fera couri...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 44·fr
    ...été fixé chez Maître Badi Ben Mabrouk Avocat à l'immeuble Misk A-1...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 36·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé Mabrouka 430 objet ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 15·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 3. — Les Ministres ...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 55·fr
    ...Ahlam, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mabrouk ...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 22·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du 1...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 18·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du m...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 10·fr
    ...Reçu n°M019997, Mr Kileni Ben Mabrouk Ben Kileni Ben Mohamed demeu...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 11·fr
    ...Fredj Mabrouk Saya, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962. Gacemi Brahim ...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 21·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Mabrouka 573 ». b) Qu...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 10·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 10·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 50·fr
    ...l'Ouest voisin et au Nord par Mabrouk Trabelsi. Sur ce Lot de ter...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 8·fr
    ...té du 15 mai 1996 susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...