Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 10·fr
    ... le remboursement des frais occasionnés par l'observation d'une fo...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 10·fr
    ...ance dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de mes fonction...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 114·fr
    ... disposer en propriété ou en leasing d'une voiture destinée à la l...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...on à usage d'habitation, un magasin un puits et un bassin. **Part...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 23·fr
    ...binet d'aisance ; b) Trois magasins, dont deux ouvrant au sud et ...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 11·fr
    ... pour rejoindre henchir El Hashasia, puis henchir Naga. Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 19·fr
    ...illet 1975 Harjati Néjiba née Basics, à compter du 2 juillet 1975 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 13·fr
    ...mande au marché de l'Ariana magasin n° 11, (couvernorat de Tunis e...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 5·fr
    ...Abdelkadeb ben Ali Fasid, Juge cantonal de Tunis-Nord, Juge canton...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 3·fr
    ...e nationalité ; 3° Extrait du casier judiciaire datant de moins de...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 18·fr
    ...— Le garde-magasin du Timbre et l'agent-comptable central du Domai...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 5·fr
    ...posé devant l'inventaire du magasin énumérant tous les fruits et l...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 5·fr
    ... compter du 1er février 1975 Haasine Ben Salem Toumi, à compter du...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 10·fr
    ...ns les bouches d'égouts à l'occasion de vidange d'une fosse d'aisa...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 15·fr
    ...oliviers, et la moitié d'un magasin sis au quartier Rebate à Monas...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 14·fr
    ... usage de laboratoire; cinq magasins divers et des dépendances dan...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 43·fr
    ... à éloigner et détruire les parasites et insectes nuisibles. Le p...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 20·fr
    ...Tout actionnaire ayant le droit d'asister à l'Assemblée Générale p...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 14·fr
    ...— Prépare les surfaces à peindre en se servant d'abrasifs ou d'aut...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...n à laquelle est contigu un magasin, sis, rue de la Justice, à Mon...