Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr
    ...ons contractées pour ou à l’occasion de l’exploitation dudit fonds...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 8·fr
    ...Les frais occasionnés par ces fournitures sont supportés, moitié p...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 46·fr
    ...AYCAL | | CIN | sssss171 KHAMASIS SAHBI BEN EL ABID | CIN | ssss...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 27·fr
    ...La totalité d'un garage et un magasin contigu, sis rue Farhat Hach...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 11·fr
    ...t pas aux frais et dépenses occasionnés par la prestation de servi...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr
    ...é le fonds de commerce d'un magasin d'époxerie et d'expédition de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 19·fr
    ...ALLEK AHMED | CIN | xxxx289 JELASIN NADIA | | CIN | xxxx436 RABB...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 23·fr
    ...Les oppositions devront être faites à partir de l'occasion dans le...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr
    ...« L'OASIS » Société Anonyme au Capital de 25.700 Dinars Siège So...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 41·fr
    ...re comprenant une villa, un magasin et un puits d'une contenance d...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 22·fr
    ...Hadj Mohamed Ben Sasi Zaïr sur une partie et sur le restant une pe...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 25·fr
    ...onds de commerce dénommé « Fantasio Bar », sis à Sousse, rue de l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 12·fr
    ...15.000 Dinars, 22, route de Mélasine au Bardo, a cédé ; - A la S....
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 17·fr
    ...té de l'étage survlevant un magasin qui a été actuellement incorpo...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 46·fr
    ...1°) L'exploitation d'un magasin à un ou plusieurs rayons, unique o...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 13·fr
    ...« Dispositif d'écoulement liquide à débit quasi-constant ». (Prio...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 3·fr
    ...intéressé qui peut, à cette occasion, demander à la commission adm...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 22·fr
    ...épendances, une écurie et 2 magasins. Procédure : Par jugement du...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 8·fr
    ...mpter du 28 janvier 1975 Drid Hasib, née Dair, à compter du 1er av...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 5·fr
    ...urvenu accidentellement à l’occasion de l’exercice de ses fonction...