Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 48·fr
    ...2011X01966DIVD2 Avis Suite à la décision n° 449 délivrée par le ...
  • Journal Officiel·2014 / N°013·page 21·fr
    ...alisation sont désignées par décision du directeur général du cent...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 33·fr
    ...1- l'annulation des décisions prises par l'AGE du 31 décembre 2006...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 52·fr
    ...17.637 à 17.707 18.571 à 19.601 N° 1561 # AVIS Suivant décisio...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 46·fr
    ...2015X00245VEPA2 ## Extrait d'une décision pour la cession totale ...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 12·fr
    ...Cette décision a été prise à l'unanimité. Le gérant 2004R1984SRL...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 2·fr
    ...CONSEIL CONSTITUTIONNEL ### Décision relative à la proclamation d...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 19·fr
    ...si l'une des peines ou l'une des décisions de justice prévues à l'...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 10·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 6·fr
    ...Toutefois la société peut être prorogée par une décision prise par...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 10·fr
    ...écisions de la Loi de Finances initiale | Modifications | Précisio...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 35·fr
    ...2012K00204VEPA1 ## Avis aux créanciers ## Extrait d'une décision...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 17·fr
    ...Tunis, 1.853 Aux termes d'une décision du Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 57·fr
    ...2010X00661DIVD2 --- ### Annonce Suite à la décision n° 419 déli...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 38·fr
    ...En cas de décision d'une offre publique de retrait, il publie l'av...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 52·fr
    ...Cette demande doit préciser les causes de préférence de la créance...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 13·fr
    ...Il possède les pouvoirs de décision dans toutes matières qui ne so...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 54·fr
    ...89629-01 En vertu de la décision rendue par le tribunal de 1ère i...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 24·fr
    ...Deux exemplaires des dites décisions, dûment enregistrés ont été d...
  • Annonces Légales·2023 / N°094·page 13·fr
    ...348714 - 96 1- En vertu de la décision dans l'affaire n°53 de Mon...