Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 4·fr
    ...li au moins 6 ans de services effectifs dans leur grade, et inscri...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 29·fr
    ...Par opération effectuée de jour, un jour ouvrable pour un maximum ...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 3·fr
    ...rché Financier dès la clôture effective des souscriptions. - But ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 11·fr
    ...Dans le premier cas cette saisie-exécution peut être effectuée le ...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 24·fr
    ...a) navires d'une jauge brute inférieure à 500 effectuant des voyag...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 19·fr
    ...Choppy Arnould, en qualité de propriétaire, sera effectué le 4 jui...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 52·fr
    ...s d'appels d'offres peuvent s'effectuer : Au siège de l'I. O. R. ...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 32·fr
    ...s d'appels d'offres peuvent s'effectuer : Au siège de l'I. O. R. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 44·fr
    ...s d'appels d'offres peuvent s'effectuer : Au siège de l'I. O. R. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°063·page 16·fr
    ...s d'appels d'offres peuvent s'effectuer : Au siège de l'I. O. R. ...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 69·fr
    ...L'effectif des professeurs principaux émérites d'éducation physiqu...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 16·fr
    ...Ali ben Mohamed El Mestiri, en qualité de propriétaire, sera effec...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 18·fr
    ... à la Direction Générale pour effectuer toutes les démarches néces...
  • Journal Officiel·1990 / N°008·page 1·fr
    ...5 du 20 janvier 1990 fixant l'effectif des cadres de la chambre de...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 12·fr
    ...ble à une période de services effectifs de 6 mois. Elle sera rédui...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 2·fr
    ...au moins cinq ans de services effectifs en cette qualité. Le règl...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 19·fr
    ...L'effectif des professeurs principaux hors classe de la jeunesse e...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 7·fr
    ...L'effectif des professeurs de l'enseignement secondaire émérites n...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 52·fr
    ...e Menzel Chaker KM 6 Sfax est effectuer par l'acte de l'achat qui ...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 74·fr
    ...eux années de services civils effectifs en qualité d'agents tempor...