Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·2006 / N°052·page 18·fr
    ...nt fixation de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de s...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 7·fr
    ...face à la situation sanitaire globale du pays, tout comme elle a a...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 90·fr
    ...- 3,04% prélevé sur le taux global des cotisations prévu par la lo...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 45·fr
    ...0 | 2 152 583 930 | | Solde global du compte n° 1 du FMI | (423 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 3·fr
    ...La superficie couverte globale est de 880 m². Mise à prix : - Po...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 18·fr
    ...in 1975, fixant le traitement global annuel Vu le décret N° 77-564...
  • Journal Officiel·2009 / N°030·page 4·fr
    ...Le nombre global des sièges à la chambre des députés est fixé par ...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 20·fr
    ...* détermination du revenu net global soumis à l'impôt * taux de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 45·fr
    ...rdh Baydha » d'une superficie globale de 391he 60are représente un...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 51·fr
    ...e (4.987,334) soit un montant global de 36.076,186. Un jugement e...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 27·fr
    ...ers Jendouba d'une superficie globale 11 ha, 33 ar, 32 ca, Moncef ...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 57·fr
    ...La totalité des milles parts du global 4129 parts indivises du tit...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 31·fr
    ...Le prix d'ouverture global du fonds de commerce est fixé de soixan...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 38·fr
    Global App - SARL Centre Urbain Nord - B3 Malek Centre 1083 Tunis...
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 19·fr
    ...S'il était souscrit dans sa globalité à taux variable (TMM+1,9%), ...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 27·fr
    ...Sami EL FIDHA qui ont cédé globalement et à parts égales (200) par...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 3·fr
    ...La mise à prix globale du F.C est fixée à 13.522.500 d. Pour tous...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 59·fr
    ...La superficie globale des 2 immeubles et de 9133m². Ils abritent u...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 12·fr
    ...Mise à prix globale : il y avait un rabaissement de prix de 40% et...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 37·fr
    ...ier n°130594 d'une superficie globale de 259m² dont une surface bâ...