Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 58·fr
    ...Ladite saisie s'appliquant aux deux (2) parts indivises revenant a...
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 25·fr
    ...Son frère Béchir Boussafa, associé à l'indivis, domicilié rue du M...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 20·fr
    ...La totalité des parties indivises représentant (14/104) héritées p...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 51·fr
    ...D'une superficie de 88 m² avec les parts indivises 229/9170 lui re...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 16·fr
    ...Les parties saisies sont propriétaires dans l'indivision de 140 pa...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 32·fr
    ...4) La totalité des parts indivises dans l'immeuble dénommé Zeineb ...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 3·fr
    ...Toute les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'immeu...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 27·fr
    ...La moitié à l'indivision de l'immeuble sis à route Mahdia Km 4.5 M...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 57·fr
    ...toutes les parts indivises appartenant à Kamel Ben Abdelfattah cor...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 15·fr
    ...2024R03127VEPA1 Vente aux enchères publiques de parts indivises d...
  • Annonces Légales·2009 / N°105·page 17·fr
    ...Les parts indivises ( 16700/196500 parts) revenant à la partie sai...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 48·fr
    ...| | | -Activités sportives individuelles | | | | + | + | | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 10·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 34·fr
    ...Les 1358 parts indivises de l'immeuble objet du titre non foncier ...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 26·fr
    ...La propriété saisie consiste en 2835 parts indivises faisant parti...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 40·fr
    ...La mise à prix des parts indivises revenant à Monsieur Hédi Ben Ch...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 51·fr
    ...460 parts indivises de la totalité des parts composant le TF n° 49...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 57·fr
    ...- Quatorze (14) parts indivis de 104 parts, de l'immeuble dénommé ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 31·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...