Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 012 résultats pour ""NETS""
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 24·fr
    ...ément compte tenu de bénéfices nets forfaitaires ne dépassant pas ...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 14·fr
    ...5% des bénéfices nets, - Premier dividende : 5% du montant libéré ...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 45·fr
    ...Sur les bénéfices nets il est prélevé 1) toutes réserves légales ...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 19·fr
    ...Sur les bénéfices nets après affectation, il est prélevé cinq pour...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 7·fr
    ...onneterie pour hommes et garçonnets | 10 % | 20 % | | 7° Article...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 41·fr
    ...En outre il leur est alloué un tantième sur les bénéfices nets de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°021·page 12·fr
    ...On obtient les bénéfices nets en déduisant du produit annuel const...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 47·fr
    ...stiné à la fabrication des beignets et de la patisserie en découla...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 10·fr
    ...ter sur plus de 10% des actifs nets, ayant servi pour le calcul de...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 3·fr
    ...ement composé par les deux cabinets «Universal Auditing» et «UHY C...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 16·fr
    ...- de procéder à l'ouverture des comptes et de délivrer les carnets...
  • Journal Officiel·1960 / N°060·page 3·fr
    ...Ce fonds est alimenté, en recette, par les excédents nets de la ge...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 37·fr
    ...Sur les résultats nets fournis par la balance des comptes profits ...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 9·fr
    ...5 % des bénéfices nets majorés ou minorés des résultats reportés. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 33·fr
    ... médical (Polycliniques et cabinets de consultation médicale) et p...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 23·fr
    ...de l'affectation des bénéfices nets de l'exercice 2011, - La ratif...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 2·fr
    ...rme de bénéfices ou de surplus nets de la société civile à chaque ...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 53·fr
    ...- Affectation des résultats nets de l'exercice 2008. - Quitus pour...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 19·fr
    ... 2015 à la somme de 400 dinars nets d'impôts par administrateur et...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 24·fr
    ...nnées constatées à même les carnets de bords des voitures de servi...