4 012 résultats pour ""NETS""
- Journal Officiel·2025 / N°148·page 24·fr...ément compte tenu de bénéfices nets forfaitaires ne dépassant pas ...
- Annonces Légales·2005 / N°018·page 14·fr...5% des bénéfices nets, - Premier dividende : 5% du montant libéré ...
- Journal Officiel·1983 / N°018·page 45·fr...Sur les bénéfices nets il est prélevé 1) toutes réserves légales ...
- Annonces Légales·2004 / N°031·page 19·fr...Sur les bénéfices nets après affectation, il est prélevé cinq pour...
- Journal Officiel·1964 / N°029·page 7·fr...onneterie pour hommes et garçonnets | 10 % | 20 % | | 7° Article...
- Journal Officiel·1978 / N°025·page 41·fr...En outre il leur est alloué un tantième sur les bénéfices nets de ...
- Annonces Légales·2005 / N°021·page 12·fr...On obtient les bénéfices nets en déduisant du produit annuel const...
- Journal Officiel·1979 / N°041·page 47·fr...stiné à la fabrication des beignets et de la patisserie en découla...
- Annonces Légales·2022 / N°146·page 10·fr...ter sur plus de 10% des actifs nets, ayant servi pour le calcul de...
- Annonces Légales·2023 / N°054·page 3·fr...ement composé par les deux cabinets «Universal Auditing» et «UHY C...
- Journal Officiel·1984 / N°023·page 16·fr...- de procéder à l'ouverture des comptes et de délivrer les carnets...
- Journal Officiel·1960 / N°060·page 3·fr...Ce fonds est alimenté, en recette, par les excédents nets de la ge...
- Journal Officiel·1978 / N°049·page 37·fr...Sur les résultats nets fournis par la balance des comptes profits ...
- Annonces Légales·2024 / N°142·page 9·fr...5 % des bénéfices nets majorés ou minorés des résultats reportés. ...
- Annonces Légales·2009 / N°051·page 33·fr... médical (Polycliniques et cabinets de consultation médicale) et p...
- Annonces Légales·2013 / N°003·page 23·fr...de l'affectation des bénéfices nets de l'exercice 2011, - La ratif...
- Annonces Légales·2025 / N°007·page 2·fr...rme de bénéfices ou de surplus nets de la société civile à chaque ...
- Annonces Légales·2009 / N°056·page 53·fr...- Affectation des résultats nets de l'exercice 2008. - Quitus pour...
- Annonces Légales·2017 / N°044·page 19·fr... 2015 à la somme de 400 dinars nets d'impôts par administrateur et...
- Journal Officiel·2000 / N°016·page 24·fr...nnées constatées à même les carnets de bords des voitures de servi...