Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 21·fr
    ...tes autres assurances qu'elle effectue en Tunisie (Exécution des p...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 20·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 22·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée conformément a...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle consiste à effectue...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 20·fr
    ...été IPSEN LOGISTICS SARL sera effectuée à la suite de la cession d...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 35·fr
    ...ouscription et les versements effectués au guichet de la Banque Fr...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 57·fr
    ...Le dépôt prescrit par la loi a été effectué au greffe du tribunal ...
  • Annonces Légales·2015 / N°086·page 31·fr
    ...La visite de l'immeuble peut s'effectuer tous les jours pendant le...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 23·fr
    ...uvrement des dépenses qu'il a effectuées dans le cadre de ce contr...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 21·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 5·fr
    ...8 - Le premier délégué doit exercer sa fonction d'une manière effe...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 8·fr
    ... les actionnaires ont droit d'effectuer leurs souscriptions, en ex...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 2·fr
    ...la Convention susvisée seront effectués nets de tous impôts présen...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 3·fr
    ...Celui qui désire participer à l'enchère, doit procéder par l'effec...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 7·fr
    ...étendus, le dépôt légal a été effectué au greffe du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 28·fr
    ... dans les limites des besoins effectifs de ses adhérents. 6-3- L'...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 66·fr
    ...- La visite de la propriété peut s'effectuer tous les jours de tra...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 48·fr
    ...La visite de l'immeuble s'effectue tous les jours de la semaine au...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 24·fr
    ...1D,200 par journée de travail effectif. Art. 2. — Les salaires lé...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 45·fr
    ...ire légal et fondé de pouvoir effectif dans toute la tunisie pour ...