Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 4·fr
    ...n° 73-165 du 6 avril 1973 sont abrogés. **Art. 3.** — Le Ministre...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 9·fr
    ... et des affaires foncières est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 24·fr
    ...u 14 février 1995 sus-visé est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 24·fr
    ...ATIFA | JLASSI LOTFI | JLASSI MABROUK | JLASSI MOLIKA | | JLASSI...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 23·fr
    ...Mabrouk ben Khalifa ben Hatira, 63 parts de 189 à 251. Ali ben Moh...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 48·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté sus-...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 6·fr
    ... de Bizerte (sur sa demande), Mabrouka Kahila, Juge Suppléant au T...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 41·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 7·fr
    ...- Sont abrogées, toutes dispositions contraires à la présente loi....
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 41·fr
    ...ce numéro M093419 Monsieur El Mabrouk Ben Belgacem Naji ouvrier ag...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 14·fr
    ...Mabrouka Bent Ahmed Ben Hssan Mahjoub CIN 08651764, femme à foyer,...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 55·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « Mabrouka 12 » objet du titre f...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 28·fr
    ...Maître Adel Mabrouk route touristique, Hammam Sousse. Désignation...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 16·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 4·fr
    ... caractère administratif, sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 4·fr
    ...du 16 octobre 1974 Mlle Zohra Mabrouk, à compter du 1er décembre 1...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 9·fr
    ...e Pologne Le présent avis qui abroge et remplace l'avis aux impor...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 24·fr
    ...de deux pièces est occupé par Mabrouk Bourial. Le 3ème appartemen...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 12·fr
    ...n de leurs pouvoirs, Monsieur Mabrouk Ayari est désigné aussi comm...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 33·fr
    ...t et de droit à Mr Hichem Ben Mabrouk Ben Rjab, titulaire de la C....