Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
29 944 résultats pour ""SCIE""
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 16·fr
    ... sa compétence dans le domaine scientifique ou technique pour assi...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 13·fr
    ...ociété en nom collectif dite : Science Union et Cie, Société Franç...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 8·fr
    ...autant que libérés) - Lames de scies et couteaux mécaniques. - Fle...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 12·fr
    ...; 2) Le service du secteur des sciences. B. — La sous-direction d...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 5·fr
    ...ersitaires et de leurs travaux scientifiques. — les pièces justif...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 9·fr
    ... d'État chargé de la recherche scientifique et de la technologie, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 5·fr
    ...t supérieur et de la recherche scientifique relevant du ministère ...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 16·fr
    ...s de la licence en droit ou en sciences économiques ou d'un diplôm...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 8·fr
    ...Quiconque aura porté sciemment atteinte à ces droits sera puni d'u...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 35·fr
    ...Toutes études scientifiques, techniques économiques, financières e...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 4·fr
    ...| | — Fonds pour la recherche scientifique et de la maîtrise de l...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 3·fr
    ...t supérieur et de la recherche scientifique. Les modalités d'insc...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 31·fr
    ...uteurs d'œuvres littéraires ou scientifiques ou artistiques, telle...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr
    ...et le droit commercial; — les sciences économiques. Suivie d'une...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 79·fr
    ...re National de Médecine et des Sciences Sportif | 404 000 | 126 00...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 8·fr
    ...Elle peut se voir confier des travaux de recherche scientifique et...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 10·fr
    ...al, diffusion de l'information scientifique et technique. 4ème op...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 8·fr
    ...membre - un représentant du secrétariat d'Etat à la recherche scie...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 21·fr
    ...striels, agricoles, chimiques, scientifiques et de pesticides. La ...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 14·fr
    ...Il doit avoir été démontré à l'aide de preuves scientifiques, que ...