Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 14·fr
    ...t des dépenses de caractère occasionnel n'excédant pas 1.000 dinar...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 19·fr
    ...rtie, tels que le puits, le magasin et autres, limitée dans sa tot...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 10·fr
    ...à compter du 1er juillet 1976 Hasine Hellali, à compter du 1er jui...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 28·fr
    ...Chaque employé percevra à l'occasion de sa mise à la retraite une ...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 11·fr
    ...ue Centrale de Tunisie, à l'occasion du premier transfert, les piè...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 9·fr
    ..., d'une façon habituelle ou occasionnelle à une activité concurren...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 14·fr
    ...ites de ses prérogatives et occasionnant indûment de ce fait des e...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 33·fr
    ...de-chaussée composé de deux magasins. L'autre 1/4 non mis en vent...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 10·fr
    ...A cette occasion, elles examinent également l'économie et la situa...
  • Journal Officiel·1987 / N°027·page 3·fr
    ...es actes commis dans ou à l'occasion de l'exercice de ses fonction...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 43·fr
    ...rbulence pour provoquer une abrasion mécanique de dépôts et d'incr...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 magasins contigus et un Alou d'u...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 12·fr
    ...son des accidents corporels occasionnés par un acte de chasse. Le...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 16·fr
    ...28 juin 1963, à 10 heures, au Casino Municipal de Kairouan, en Ass...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 8·fr
    ... de la marine marchande à l'occasion de l'exécution de ses obligat...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 21·fr
    ...Le Receveur perçoit, à cette occasion, en même temps que les droit...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 22·fr
    ...es éléments du salaire, à l'occasion d'événements survenus dans le...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 9·fr
    ...**Objet :** La création et l'exploitation d'un magasin de bonneter...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 25·fr
    ... usage de laboratoire; cinq magasins divers et des dépendances dan...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr
    ...— Le gage des marchandises déposées dans un magasin général ou che...