32 950 résultats pour ""ABRO""
- Journal Officiel·1995 / N°092·page 26·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du m...
- Annonces Légales·2018 / N°093·page 33·fr...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
- Journal Officiel·1997 / N°067·page 22·fr...Monsieur Abdellatif Abrouz administrateur des domaines de l'Etat e...
- Journal Officiel·2004 / N°054·page 12·fr...– Sont abrogées les dispositions des articles 8 et 10 du décret n°...
- Annonces Légales·2022 / N°097·page 3·fr...ement 22204715, Mr Noureddine Mabrouk Harabi titulaire de la carte...
- Journal Officiel·1975 / N°059·page 21·fr...Que cette propriété doit être dénommée Mabrouka. Qu'elle est sa p...
- Journal Officiel·1976 / N°055·page 16·fr...Le décret susvisé N° 66-170 du 25 avril 1966 est abrogé. Art. 7. ...
- Journal Officiel·1989 / N°008·page 10·fr... 81-01 du 22 janvier 1981 sont abrogées. Tunis, le 25 août 1988 ...
- Journal Officiel·1971 / N°037·page 10·fr... à compter du 2 décembre 1970 Mabrouka Selmi, à compter du 6 décem...
- Journal Officiel·1974 / N°052·page 28·fr...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...
- Journal Officiel·1985 / N°003·page 11·fr...— L'arrêté du 8 janvier 1966 est abrogé. Tunis, le 28 décembre 19...
- Annonces Légales·2021 / N°048·page 5·fr...08) Mme Intidhar Bent Khemais Mabrouk demeurant route Korba Bni Kh...
- Journal Officiel·1957 / N°028·page 3·fr...Hadj Zaïed ben Mabrouk ben Saâd, cheikh de Zéarna, Délégation de K...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 70·fr...ohamed Saad, Tahar ben Ahmed, Mabrouka bent Amor, Hédi ben Larbi e...
- Journal Officiel·1971 / N°036·page 33·fr...5) Abrogation de tous les articles des statuts contraires au statu...
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 59·fr...arvey d'Eschambeauh, Boubakar Mabrouk, Ahmed Bakhouli et Amor Ben-...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 3·fr...n° 75-32 du 28 avril 1975 sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Journal Officiel·1971 / N°028·page 3·fr...5.** — Sont abrogées toutes dispositions antérieures contractuelle...
- Journal Officiel·1976 / N°052·page 14·fr...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 20 août 1976 ...
- Journal Officiel·1967 / N°015·page 11·fr...Salah, Mehenia, Aida, Salha, Mabrouka et Khira. 7°) Zina et Hassen...