Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 32·fr
    ...| (40 277) | (181 363) | | - Encaissements provenant cession d'i...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 42·fr
    ...Frais : L'adjudication supporte le montant de trois cent frais de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°075·page 20·fr
    ...2009T03888VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie Etude Ma...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 31·fr
    ...000 à titre d'honoraires et les frais de l'ordonnance de saisie co...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 39·fr
    ...136.289d,878 après rabaissement de 40% frais en sus Date et lieu ...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 52·fr
    ...L'immeuble saisi à vendre : Le bien saisi fait l'objet du titre f...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 19·fr
    ...Classification des sols d'après les essais et essais classiques de...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 24·fr
    ...II) Débiteur saisi : Naceur Ben Amor Rabhi, demeurant chez Larbi B...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 16·fr
    ...Saisi : Ridha Ben El-ifa Ben Taib Maachaoui, agriculteur, résident...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 23·fr
    ...- Kais Barrani Secrétaire général. - Abd El Hafid Suissi : Trésori...
  • Annonces Légales·2008 / N°083·page 14·fr
    ...L'immeuble saisi : la totalité de la maison de style arabe située ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 69·fr
    ...Le prix d'ouverture est 47.482,500 Dinars plus les frais qui seron...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 59·fr
    ...ESTISSEMENT | | | | - Décaissements affectés à l'acquisition...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 15·fr
    ...n°8001 du 17/10/2020, faisant lieu de saisie immobilière conservat...
  • Annonces Légales·2022 / N°004·page 9·fr
    ...L'immeuble saisi à vendre : Le bien saisi fait l'objet du titre f...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 20·fr
    ...## IMMEUBLES SAISIS 1° La totalité d'une maison d'habitation sise...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 68·fr
    ...Association de bienfaisance secouriste et sociale. Au Lieu de : A...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 77·fr
    ...- les opérations d'encaissement, - les frais d'immobilisation du v...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 4·fr
    ...**BAHI LADGHAM.** --- ### CONVENTION **POUR LA RECONNAISSANCE E...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 3·fr
    ...La partie saisie occupe une superficie de 269,07 m2 environ soit 1...