Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 36·fr
    ...| 3 conforme à la parcelle n°1 4 conforme à la parcelle n°2 du pla...
  • Journal Officiel·2023 / N°016·page 20·fr
    ...| 140 conforme à la parcelle n°4 147 conforme à la parcelle n°1 d...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 39·fr
    ...arcelle sur le plan | Situation de la parcelle | Nature de la parc...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 29·fr
    ...| 26 Conforme à la parcelle n°2 28 Conforme à la parcelle n°4 du p...
  • Journal Officiel·2022 / N°137·page 25·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 135·fr
    ...La totalité des deux tiers indivis des parcelles suivantes avec la...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 16·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 4 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 19·fr
    ...| 11 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°533643 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°002·page 14·fr
    ...2) Les marchés publics : - passation des marchés d'études (concept...
  • Journal Officiel·2009 / N°084·page 27·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 34·fr
    ...Domaine privé de l'Etat parcelles n° 659 et 660 Ouest : Ouled Bour...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 9·fr
    ...| N° d'Ordre | N° de la Parcelle | NOM de la parcelle | N° du Tit...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 9·fr
    ... ## Rectificatif au tableau parcellaire des immeubles expropriés...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 23·fr
    ...| Enseignements Spécifiques à chaque parcours | Enseignements Spé...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 13·fr
    ...- La surveillance des zones de production et de reparcage est effe...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 3·fr
    ...(nouveau) - Doivent faire l'objet de marchés publics écrits, les c...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 63·fr
    ...| 228 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°622077...
  • Journal Officiel·1981 / N°067·page 4·fr
    PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° des parcelles sur le P...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 34·fr
    ...| 746 conforme à la parcelle n° 02 du plan du titre foncier n° 411...
  • Journal Officiel·2007 / N°080·page 4·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...