Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 9·fr
    ...E L'AGRICULTURE ## TERRES COLLECTIVES Décret n° 76-878 du 11 oct...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 21·fr
    ...lectives à la direction des négociations collectives à la directio...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 28·fr
    ... l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régi...
  • Journal Officiel·2011 / N°027·page 4·fr
    ...2 - L'instance supérieure indépendante pour les élections veille à...
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 6·fr
    MINISTERE DE L'AGRICULTURE # TERRES COLLECTIVES Décret n° 87-675...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 8·fr
    ...— est une ligne brisée ABCD, dont le segment AB de direction Ouest...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 8·fr
    — Du point «C» le périmètre suit une ligne droite en direction Est...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 11·fr
    — La direction de la circulation routière. Art. 52. — Le service ...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 8·fr
    A cet effet, elle comprend, la sous-direction des ressources humai...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 18·fr
    ...au domaine public routier | Direction générale des affaires fonciè...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 152·fr
    ...A - La direction de la qualité et de la protection du consommateur...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 29·fr
    ...A cet effet elle comprend deux directions : I. — LA DIRECTION DES...
  • Journal Officiel·2014 / N°038·page 13·fr
    ...Le bureau d'ordre de la direction générale de la production agrico...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 25·fr
    ...la sous-direction des affaires financières à la direction des serv...
  • Journal Officiel·2023 / N°137·page 24·fr
    ...sionnelle à la direction générale de l'inspection et de l'audit pé...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 14·fr
    ...Vu le procès verbal du conseil de gestion de la collectivité de Ma...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 4·fr
    ... à la direction de la coopération financière à la direction généra...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 26·fr
    ...es finances à Médenine à la direction générale de la comptabilité ...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 7·fr
    ...à la direction de la coopération bilatérale et régionale avec les ...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 11·fr
    ...objectifs : augmentation des effectifs des cadres supérieurs (bac ...