Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2016 / N°016·page 17·fr
    ...e Kasserine, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéfi...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 11·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·2016 / N°090·page 25·fr
    ...Article premier - Est nommé membre de la délégation spéciale de la...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 7·fr
    ...Il est institué à Nakta, délégation de Mahrès gouvernorat de Sfax ...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 2·fr
    ...création de deux nouvelles délégations au gouvernorat de Gafsa et ...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 11·fr
    ...| DELEGATION | SERIE | SECTEUR | N° PARCELLE | SUPERFICIE (Ha) |...
  • Journal Officiel·2012 / N°086·page 8·fr
    ...| | Sfax 2 | - délégations de Sfax Ouest, Thina, Agareb, Menzel C...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 9·fr
    ...Sadok ben Abdallah ben Dhiaf, Cheikh d'Ouled El-Hannachi, Délégati...
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 4·fr
    ...# MINISTERE DES FINANCES ## DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du mi...
  • Journal Officiel·2014 / N°040·page 13·fr
    ...at de Mahdia avec rang et prérogatives de chef de service et bénéf...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 2·fr
    ...- Une délégation spéciale est désignée jusqu'au renouvellement int...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 17·fr
    ...Henchir Ain Lahmadna sise à Imadat Ain Lahmadna de la délégation D...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 52·fr
    ...Ali ben Mohamed ben Salah Bougattif. A l'Ouest : Route. Au Sud :...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 11·fr
    ... de Bizerte, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéf...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 7·fr
    ...f du Secteur El Meati Sud, Délégation Chorbane, Gouvernorat de Sou...
  • Journal Officiel·2013 / N°033·page 19·fr
    ... l'annulation du caractère obligatoire de normes tunisiennes dans ...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 43·fr
    ...e l'Etat dans le reste des délégations du gouvernorat de l'Ariana,...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 43·fr
    ...e l'Etat dans le reste des délégations du gouvernorat de l'Ariana,...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 5·fr
    ...l'immatriculation foncière obligatoire.** Le ministre de la justi...
  • Journal Officiel·2020 / N°056·page 2·fr
    Arrêté du Chef du Gouvernement du 11 juin 200, portant prorogation...