Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 15·fr
    ...1) La requérante, pour 1/2 dans l'indivision; 2*) son fils Ridha B...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 12·fr
    ...Il s'agit de quotes-parts indivises représentant 180/35860 Parts d...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 16·fr
    ...1°) Droit d'établissement des commerçants étrangers (individus et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 31·fr
    ...1°) le requérant, pour 1 - 2 dans l'indivision ; 2°) son frère Abd...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 18·fr
    ...Tous tunisiens, demeurant au dit lieu pour 1/3 indivis. II.) Héri...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 42·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n° 30876 dénommé « Ou...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 25·fr
    ...Il inclut dans ses états financiers individuels sa part d'intérêts...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 82,267729589 parts de l'immeu...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 13·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision; 2) Son frère germain...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 62·fr
    ...2/ toutes les parcelles indivises de l'immeuble dénommé «Fraj» obj...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 59·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Président du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 17·fr
    ...2013X01968VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 63·fr
    ...la totalité de sa part dans l'indivision au sein de deux T.F n°702...
  • Annonces Légales·2025 / N°128·page 6·fr
    ...icie de 37 m², avec ses parts indivises égales à 26/1000 et lui ap...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 10·fr
    ...1) le requérant pour 1/2 indivise. 2) son frère germain Larbi, pou...
  • Journal Officiel·2000 / N°070·page 17·fr
    ...ure des parcelles | Les parts indivises à exproprier | Noms des pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 37·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie correspond aux deux tiers indivis du...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 50·fr
    ...L'ensemble des parties indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises d'une superficie de 341.8335 m² lu...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1000 m² sur l'ensemble de 906...