Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 5·fr
    ...— Le présent arrêté abroge et remplace les dispositions objet de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 14·fr
    ...- Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 49·fr
    ...- Sont abrogées toutes les dispositions du décret n° 94-537 du 10 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 2·fr
    ...Sassi Ben Amor Ben Sassi Ben El Mabrouk commerçant et gérant de so...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 13·fr
    ...NE 17-21 Septembre 1971 1341 Mabrouk ben Hmad, à compter du 1er m...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 4·fr
    ...- 1045 du 22 juillet 1989 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 24·fr
    ...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au ...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 5·fr
    ...t au propriétaire Ibrahim BEN MABROUK dans l'activité de café de p...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 37·fr
    ...Monsieur Nizar Ben Mohsen Ben Mabrouk Feki titulaire de la carte d...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 50·fr
    ...El Mabrouk Chandoul : journalier, demeurant à Ghrabet Zarzis, Méde...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 27·fr
    ...l agricole et des pêches, sont abrogés. Art. 2. - Il est ajouté a...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 23·fr
    ...Mohsen ben Mohamed ben Abdallah ben Hadj Mabrouk, en qualité de pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 44·fr
    ... du 1er Novembre 1973 Mohamed Mabrouk, à compter du 27 Novembre 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 34·fr
    ...— Le décret sus-visé du 22 juin 1944 est abrogé. Art. 4. — Les Mi...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 20·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 4·fr
    ... du code des droits réels sont abrogés et remplacés par les articl...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 17·fr
    ...Ahmed ben Ali ben Mabrouk ben Gamra El Ayari Essalmi, en qualité d...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 22·fr
    ...Mabrouka, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Moham...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 14·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 10·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 4. - Les ministres ...