Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 7·fr
    ...4°) un extrait du casier judiciaire. 5°) un certificat de scolari...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 4·fr
    ...La commission se réunit à l'occasion des sessions de la conférence...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Magasin de la Joie ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 6·fr
    ...elle qui peuvent naître à l'occasion ou au cours de l'étude sont e...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 21·fr
    ...tibles d'être consentis à l'occasion des opérations résultant norm...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 14·fr
    ...r 1975 Ali Ben Hadj Othman Daafasi, à compter du 3 avril 1975 Pou...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 16·fr
    ...novembre 1975 Mohamed Bouksia Masili, à compter du 1er décembre 19...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 8·fr
    ...A l'occasion de l'instruction des affaires dont ils ont la charge,...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 11·fr
    ...h ben Abdallah, au Nord, un magasin appartenant à M. El Hadj Slima...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 9·fr
    ..., des marchandises dont son magasin n'est pas approvisionné; 3) de...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 4·fr
    ...ns les bouches d'égouts à l'occasion de la vidange d'une fosse d'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 42·fr
    ...'un garage, une écurie et 4 magasins, ayant pour limites : au Sud ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 19·fr
    ...utes dettes contractées à l’occasion de son exploitation par Monsi...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 6·fr
    ...- Si l'interprète assermenté commet à l'occasion de l'exercice de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 15·fr
    ...ns, contractées pour ou à l'occasion de l'exploitation dudit fonds...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 26·fr
    ...et un magasin à grains. Mise à prix : Mille Dinars (1.000), outre...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 7·fr
    ...dont la créance est née à l'occasion de l'exécution des travaux me...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr
    ...., 500 par mois et un grand magasin libre; b) un premier étage com...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 6·fr
    ... des servitudes et ceux qui occasionnent la mise en œuvre d'engins...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 35·fr
    ... parcs de transport, grands magasins et autres établissements; 2)...