Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 38·fr
    ...n° 73-116 du 17 mars 1973 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 7·fr
    ...21 septembre 1973 sus-visé est abrogé et remplacé comme suit : Ar...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 19·fr
    ...2-1359 du 21 octobre 1982 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 4·fr
    ...— L'article 251 du Code Foncier est abrogé et remplacé par les dis...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 25·fr
    ...siens à Taderouine; Habib ben Mabrouk Labidi, conducteur de batter...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 30·fr
    ... 1968 A la même date la dame Mabrouka, bien Lamine, ben Ali, ben ...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 7·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées, notamment l'arrêté du 29 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 8·fr
    ...— Sont abrogés les décrets numéros 73-397 du 6 septembre 1973, 73-...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 5·fr
    ...88-188 du 11 février 1988 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 8·fr
    ...nvier 2000 cité ci-dessus sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 14·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Mabrouka 557 », sit...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 17·fr
    ...nsieur Mohamed Ben Abderrahman Abroug Jouini tunisien ouvrier deme...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 13·fr
    ...-1407 du 31 octobre 1980, sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 13·fr
    ...22 novembre 1999 susvisé, sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 43·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions du décret 93-1472 du 5 juillet 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 7·fr
    ...ût 1962 (29 rabia 1 1382), est abrogé. **ART. 5.** — Le Secrétair...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 9·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. ART. 32. — Le Ministre d...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 5·fr
    ...traires à la présente loi sont abrogées et notamment les lois n° 8...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 20·fr
    ...ompter du 1er juillet 1975 El Mabrouk Ali Ben Tahar, à compter du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 22·fr
    ...Manoubia Bent Mabrouk Chehaibi sans profession demeurant Rue des J...