Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 14·fr
    ...Le dépôt légal a été effectué au registre de commerce de Tunis, so...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 63·fr
    ...ouvoirs les plus étendus pour effectuer les opérations bancaires o...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 14·fr
    ...Dépôt au greffe du tribunal de Grombalia a été effectué le 12/0/20...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 45·fr
    ...La consultation s'effectuera tous les jours ouvrables de 7 heures ...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 29·fr
    ...ation de toutes les démarches effectuées. 2011G04296SRLB2 --- #...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 40·fr
    ...Les oppositions s'effectuent chez Maître Bassem Grata avocat sis à...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 37·fr
    ...La visite de l'immeuble s'effectue tous les jours pendant les heur...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 18·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 19·fr
    ...(5) années de services civils effectifs; — ayant poursuivi avec s...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 23·fr
    ...ssion de 2 000 parts sociales effectuée par Monsieur Maher Zouari ...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 10·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·2008 / N°029·page 10·fr
    ... et des travaux exceptionnels effectués par les différentes catégo...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 10·fr
    ...1° Un procédé suivant lequel le lavage du produit s'effectue au mo...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 2·fr
    ...la durée des services publics effectifs peut être de cinq années s...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 2·fr
    ...our chaque journée de service effectuée à bord, une indemnité spéc...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 8·fr
    ...étendus, le dépôt légal a été effectué au greffe du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 28·fr
    ...Les dépôts légaux ont été effectués au greffe du tribunal de 1ère ...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 25·fr
    ... en tant que gérant des faits effectué avant date du PV. Dont deu...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 11·fr
    ...Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la Socié...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 24·fr
    ...Les dépôts légaux ont été effectués au greffe du tribunal de 1ère ...