Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1998 / N°069·page 4·fr
    ...1) Une demande de candidature avec signature non légalisée. 2) Une...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 14·fr
    ...e des pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Journal Officiel·2007 / N°044·page 11·fr
    ...sont valables qu'après leur signature par les parties contractante...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 8·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 22·fr
    ...De la légalisation de la signature - Le Président de la Municipali...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 35·fr
    ...(73) 680 544 Par acte S.S.P établi avec signature des deux partie...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 26·fr
    ...Route d'Agareb km 13 Essghar Sfax Par acte S.S.P légalisé de sign...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 18·fr
    ...Abdelhmid Khechine le pouvoir de signature de tous types de contra...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 40·fr
    ...ous seing privé portant les signatures légalisées de ses deux part...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 28·fr
    ... la société en prévoyant la signature conjointe avec l'un des asso...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 38·fr
    ...n acte de vente légalisé de signatures le 10/07/2018 Mr Karim Gued...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 5·fr
    ...Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs ainsi que sa signa...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 29·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 16·fr
    ...Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs ainsi que sa signa...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 51·fr
    ... acte sous seing privé avec signature légalisée par la commune de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 21·fr
    ...ce générale les pouvoirs de signature en lieu et place du conseil ...
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 14·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 12·fr
    ...dat spécial revêtu de leurs signatures légalisées. Nul ne peut re...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 3·fr
    ... par le biais d'un avocat. Signature Brahim Bouderbala 2005R2385V...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 10·fr
    ...eur à compter de la date de signature et demeurera en vigueur sans...