Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 29·fr
    ...Mohamed ben Mabrouk El Kenid, Abdessid ben Ali Essouied et les hér...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 6·fr
    ...ofessions non commerciales est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 7·fr
    ...nsieur Salem Ben Ahmed El Haj Mabrouk, titulaire de la carte d'ide...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 3·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 10 juillet 1959, est abrogé. Tunis, le 23 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 9·fr
    ...êté du 29 décembre 1984 seront abrogées à compter de l'entrée en v...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 3·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 2 septembre 1958 (17 safer 78) est abrogé. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 5·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 14 novembre 19...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 13·fr
    ...— L'arrêté du 10 février 1954 (6 djoumada II 1373) est abrogé. Tu...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 14·fr
    ...Les Chouachine dont Amor ben Mabrouk et Zaid ben Messaoud. Les op...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 6·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 20·fr
    ... octobre 1975 Khaled Bel Hadj Mabrouk, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 8·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté susv...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 8·fr
    ...Mabrouk Rached, juge suppléant au tribunal immobilier, juge supplé...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 47·fr
    ... cabinet de son avocat Maître Mabrouk Madouri sis à Tunis, 61 rue ...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 25·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 5·fr
    ... 72-137 du 17 avril 1972, sont abrogées. Art. 5. — Le Premier min...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 46·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 5·fr
    ...Hamouda Ben Slimane Sassi Mabrouk, à compter du 16 novembre 1971 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 32·fr
    ...date du 25/4/2014 Mr M'raihia Mabrouk le donataires à son frère, M...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 4·fr
    ...raires au présent arrêté, sont abrogées et notamment les dispositi...