Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 26·fr
    ...Valenza Aitred, demeurant à Tunis, avenue Barthou, agissant pour s...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 12·fr
    ...ection de domicile à Gafsa, et agissant pour le compte de cette co...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 37·fr
    ...s 1978 sous la direction d'un magistrat du tribunal immobilier ass...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 24·fr
    ... concierge, - 1125 Tenue de bagagiste, - 1126 Tenue de chauffeur, ...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 27·fr
    ...Les magistrats dont les noms suivent sont nommés aux postes ci-apr...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 10·fr
    ...Monsieur Béchir Zarkouna, magistrat de troisième grade, est désign...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 2·fr
    ... à l'institut supérieur de la magistrature en vue de l'inscription...
  • Journal Officiel·2013 / N°040·page 1·fr
    ... Mouvement dans le corps des magistrats ... 1487 Nomination d'un...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 46·fr
    ...Conseil Supérieur provisoire de la Magistrature programmes 1: Cons...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 28·fr
    ...formé que Monsieur Hédi H'zami agissant pour son compte, demeurant...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 3·fr
    ...paux ainsi qu'aux ordonnateurs agissant par délégation de prendre ...
  • Journal Officiel·2015 / N°082·page 1·fr
    ... Mouvement dans le corps des magistrats militaires ... 2487 Arrêt...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 32·fr
    ... à Tunis, 12, Rue Ahmed Tlili, agissant pour le compte de la Socié...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 1·fr
    ...de l'office des logements des magistrats et du personnel du minist...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 14·fr
    ...herche** Je soussigné (1) ... agissant en qualité de (2) ... titu...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 9·fr
    ...enue de Paris, passage n° 3 et agissant pour le compte de cette so...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 7·fr
    ...Je soussigné, ..., agissant en qualité de ..., de l'entreprise d'a...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 7·fr
    ...Monsieur Mongi Dammak, magistrat de troisième grade, est détaché a...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 13·fr
    ... 26 | Conseil Supérieur de la Magistrature | 2,420,000,000 | 1,540...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 3·fr
    ...— Le Ministre du Plan, agissant pour le compte de l'Etat, est auto...